Conditions générales de vente
Le contenu juridique définitif de ces conditions doit être rédigé ou validé par Place des Fleurs avant la mise en ligne du site. La structure ci-dessous en fixe le cadre.
- 01
Objet et champ d'application
Contenu à fournir par le client.
- 02
Devis et commande
Contenu à fournir par le client.
- 03
Prix et modalités de paiement
Contenu à fournir par le client.
- 04
Délais d'exécution et accès au chantier
Contenu à fournir par le client.
- 05
Obligations du client
Contenu à fournir par le client.
- 06
Réception des travaux
Contenu à fournir par le client.
- 07
Garanties et reprises de végétaux
Contenu à fournir par le client.
- 08
Entretien et conditions de reprise
Contenu à fournir par le client.
- 09
Rétractation
Contenu à fournir par le client.
- 10
Responsabilité et assurances
Contenu à fournir par le client.
- 11
Litiges et droit applicable
Contenu à fournir par le client.
Toute question sur les conditions applicables à un devis en cours : contact@placedesfleurs.net — 06 62 99 68 71.
