Conditions générales de vente

Le contenu juridique définitif de ces conditions doit être rédigé ou validé par Place des Fleurs avant la mise en ligne du site. La structure ci-dessous en fixe le cadre.

  1. 01

    Objet et champ d'application

    Contenu à fournir par le client.

  2. 02

    Devis et commande

    Contenu à fournir par le client.

  3. 03

    Prix et modalités de paiement

    Contenu à fournir par le client.

  4. 04

    Délais d'exécution et accès au chantier

    Contenu à fournir par le client.

  5. 05

    Obligations du client

    Contenu à fournir par le client.

  6. 06

    Réception des travaux

    Contenu à fournir par le client.

  7. 07

    Garanties et reprises de végétaux

    Contenu à fournir par le client.

  8. 08

    Entretien et conditions de reprise

    Contenu à fournir par le client.

  9. 09

    Rétractation

    Contenu à fournir par le client.

  10. 10

    Responsabilité et assurances

    Contenu à fournir par le client.

  11. 11

    Litiges et droit applicable

    Contenu à fournir par le client.

Toute question sur les conditions applicables à un devis en cours : contact@placedesfleurs.net 06 62 99 68 71.